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A la clameur publique ! Les interventions des cavaliers de la maréchaussée du Poitou à la demande des populations dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
Fabrice Vigier

A la clameur publique ! Les interventions des cavaliers de la maréchaussée du Poitou à la demande des populations dans la seconde moitié du XVIIIe siècle

Author / Organization:
Science & Mathematics Published 2013 Verification Pending

Overview & Synopsis

Dans la justice médiévale, la clamor publicus (« clameur publique ») est une pratique qui semble bien connue et assez largement usitée des contemporains. Elle permet à une population donnée et mobilisée par un cri judiciaire de saisir un individu en flagrant délit, et d'exiger des autorités un prompt et rapide jugement. Ce type de procédure -qui autorise ainsi l'arrestation d'une personne sans aucun ordre préalable d'arrestation-s'appelle également « cri public », « haro » ou « clameur de biafore », et est parfaitement fixé et défini par les anciens textes de droit . Cet usage judiciaire assez particulier -voire un peu « archaïque »-a été depuis longtemps repéré et étudié par les historiens médiévistes , à l'inverse des spécialistes de l'Ancien Régime qui semblent s'y être très peu intéressés. Pourtant, ce genre d'action en justice existe bel et bien théoriquement jusqu'à la Révolution française, même si les juridictions et les procédures en cours changent beaucoup dans le royaume de France à la fin du Moyen Age et au cours de l'époque moderne.

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Document Title A la clameur publique ! Les interventions des cavaliers de la maréchaussée du Poitou à la demande des populations dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
Author / Organization Fabrice Vigier
Subject & Discipline Multidisciplinary Academic Open Research
Categories Science & Mathematics
Publication Year 2013
License / Rights Open Access / Creative Commons
Resource Verification Listed PDF (Verification Pending)
Original Host Website HAL Open Science (hal.science)
File Format application/pdf (Portable Document Format)
Language EN
Catalog ID DOC-98373
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